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Exercice médical hospitalier |
Ordonnance 1958 relative à la création des C.H.U. Posté le Dimanche 02 Mars 2003 Ordonnance n° 58-1373 DU 30 décembre 1958 relative à la création de centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de l'enseignement médical et au développement de la recherche médicale. En savoir plus  Obligations de service des personnels enseignant et hospitalier des CHU - Circulaire du 21/12/1960 Posté le Dimanche 02 Mars 2003 Circulaire du 21 décembre 1960 (Education nationale ; Santé publique)
Obligations de service des personnels enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires. En savoir plus Obligations de service des membres du personnel enseignant et hospitalier des CHU Posté le Dimanche 02 Mars 2003 Les dispositions de l'arrêté du 21 décembre 1960 modifié fixant les obligations de service des membres du personnel enseignant et hospitalier des C.H.U. En savoir plus Articles régissant l'activité libérale des praticiens, au sein des établissements publics de santé Posté le Dimanche 02 Mars 2003 CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Législative) En savoir plus Allocation perte d'emploi Posté le Jeudi 23 Mai 2002 Tout personnel employé par un établissement public de santé ou une fonction publique de l'Etat, avec un contrat de travail à durée déterminée, a le droit à la fin de ce dernier, s'il n'est pas renouvelé, à des indemnités pour perte d'emploi. En savoir plus Arr.du 15.02.02: Organisation et indemnisation des services de garde; du repos de sécurité Posté le Mercredi 22 Mai 2002 Arrêté du 15 février 2002 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde, à la mise en place du repos de sécurité dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux
NOR : MESH0220600A En savoir plus Arr. du 14.09.01: Organisation et indemnisation des gardes; repos de sécurité Posté le Mercredi 22 Mai 2002 Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde et à la mise en place du repos de sécurité dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux
NOR : MESH0123371A En savoir plus |
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