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Loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires (HPST) |
Loi Fourcade Posté le Vendredi 12 Août 2011 Vous trouverez ci-joint la Loi n° 2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de lhôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite Loi Fourcade. En savoir plus  Loi HPST Posté le Mercredi 22 Juillet 2009 Parution au Journal Officiel de la République Française de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. En savoir plus Amendement n°1797 Posté le Mercredi 25 Mars 2009 Présenté par M. Domergue, Mme Delong, M. Decool, Mme Franco, Mme Grosskost, M. Jardé, M. Luca, Mme Marland-Militello, Mme Pons
et M. Roubaud En savoir plus Amendement n°865 Posté le Lundi 23 Mars 2009 Présenté par M. Préel, M. Jardé et M. Leteurtre
En savoir plus Amendement n°830 Posté le Samedi 21 Mars 2009 Présenté par M. Bur
En savoir plus Amendement n°420 Posté le Vendredi 20 Mars 2009 Présenté par M. Rolland, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles, M. Bur et M. Leteurtre En savoir plus Présentation du Projet de Loi Posté le Mercredi 22 Octobre 2008 Ce mercredi 22 octobre 2008, Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN a présenté en Conseil des Ministres son projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires".
Le dossier de presse sur le site du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. En savoir plus Communiqué de presse Posté le Mercredi 01 Octobre 2008 Communiqué de presse du 01/10/2008 commun à l'ANEMF, l'ISNAR-IMG, l'ISNIH et l'ISNCCA.
MISSION « OFFRE DE SOINS SUR LENSEMBLE DU TERRITOIRE » : LES CONTRADICTIONS SE RAMASSENT À LA PELLE. En savoir plus Rapport Offre de soins sur l'ensemble du territoire Posté le Mardi 30 Septembre 2008 Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'Offre de soins sur l'ensemble du territoire n° 1132 le 30 septembre 2008 présenté par Monsieur Marc Bernier, Député.
En savoir plus Discours de Nicolas SARKOZY - 18/09/2008 Posté le Jeudi 18 Septembre 2008 Discours du 18/09/2008 à Bletterans de Monsieur Nicolas SARKOZY, Président de la République, sur le thème de la politique de la santé et de la réforme du système de soins. En savoir plus |
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