Statut des CCA/AHU
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Rémunération des CCA/AHU |
Permanence des soins - Arrêté du 04/11/2016 Posté le Vendredi 18 Novembre 2016 Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant larrêté du 30 avril 2003 relatif à lorganisation et à lindemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics dhébergement pour personnes âgées dépendantes. En savoir plus  Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 15/06/2016 Posté le Vendredi 01 Juillet 2016 Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er juillet 2016 pour les annexes I à IX et du 1er février 2017 pour les annexes X à XVIII. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 26/08/2010 Posté le Mardi 25 Janvier 2011 Arrêté du 26 août 2010 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er juillet 2010. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 12/07/2010 Posté le Vendredi 23 Juillet 2010 Arrêté du 12 juillet 2010 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er juillet 2010. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 12/07/2010 Posté le Vendredi 23 Juillet 2010 Arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er juillet 2010. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/07/2010 Posté le Jeudi 01 Juillet 2010 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA/AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er juillet 2010. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté 26/10/2009 Posté le Vendredi 06 Novembre 2009 Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er octobre 2009. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 26/10/2009 Posté le Vendredi 06 Novembre 2009 Arrêté du 26 octobre 2009 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er octobre 2009. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 21/09/2009 Posté le Jeudi 22 Octobre 2009 Arrêté du 21 septembre 2009 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er juillet 2009. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 18/08/2009 Posté le Lundi 14 Septembre 2009 Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er juillet 2009. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 18/08/2009 Posté le Lundi 14 Septembre 2009 Arrêté du 18 août 2009 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er juillet 2009. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 27/11/2008 Posté le Jeudi 11 Décembre 2008 Arrêté du 27 novembre 2008 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er octobre 2008. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 20/10/2008 Posté le Mercredi 03 Décembre 2008 Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er octobre 2008. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 20/10/2008 Posté le Mercredi 03 Décembre 2008 Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er octobre 2008. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/10/2008 Posté le Mercredi 01 Octobre 2008 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er octobre 2008. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 18/04/2008 Posté le Mercredi 30 Avril 2008 Arrêté du 18 avril 2008 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er mars 2008. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 20/03/2008 Posté le Vendredi 04 Avril 2008 Arrêté du 20 mars 2008 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er mars 2008. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 20/03/2008 Posté le Jeudi 03 Avril 2008 Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er mars 2008. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/03/2008 Posté le Samedi 01 Mars 2008 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er mars 2008. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 27/04/2007 Posté le Vendredi 11 Mai 2007 Arrêté du 27 avril 2007 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er février 2007. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 08/02/2007 Posté le Mardi 03 Avril 2007 Arrêté du 8 février 2007 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er février 2007. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 08/02/2007 Posté le Lundi 12 Mars 2007 Arrêté du 8 février 2007 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er février 2007. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/02/2007 Posté le Jeudi 01 Février 2007 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 11er février 2007. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 06/09/2006 Posté le Vendredi 22 Septembre 2006 Arrêté du 6 septembre 2006 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er juillet 2006. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 06/07/2006 Posté le Jeudi 20 Juillet 2006 Arrêté du 6 juillet 2006 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er juillet 2006. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 06/07/2006 Posté le Jeudi 20 Juillet 2006 Arrêté du 6 juillet 2006 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er juillet 2006. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/07/2006 Posté le Samedi 01 Juillet 2006 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er juillet 2006. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 22/12/2005 Posté le Mercredi 28 Décembre 2005 Arrêté du 22 décembre 2005 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er novembre 2005. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 08/11/2005 Posté le Mardi 27 Décembre 2005 Arrêté du 8 novembre 2005 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er novembre 2005. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 26/10/2005 Posté le Mardi 22 Novembre 2005 Arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er novembre 2005. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/11/2005 Posté le Mardi 01 Novembre 2005 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er novembre 2005.
En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 26/09/2005 Posté le Lundi 10 Octobre 2005 Arrêté du 26 septembre 2005 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er juillet 2005. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 03/08/2005 Posté le Vendredi 02 Septembre 2005 Arrêté du 3 août 2005 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er juillet 2005. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 04/07/2005 Posté le Mercredi 27 Juillet 2005 Arrêté du 4 juillet 2005 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er juillet 2005. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 28/06/2005 Posté le Lundi 25 Juillet 2005 Arrêté du 28 juin 2005 modifiant l'arrêté du 30 avril 2003 modifié relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er janvier 2005 et du 1er février 2005. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/07/2005 Posté le Vendredi 01 Juillet 2005 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er juillet 2005. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 24/02/2005 Posté le Jeudi 21 Avril 2005 Arrêté du 24 février 2005 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er février 2005. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 26/01/2005 Posté le Mercredi 20 Avril 2005 Arrêté du 26 janvier 2005 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er février 2005. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 17/02/2005 Posté le Jeudi 17 Février 2005 Arrêté du 17 février 2005 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er février 2005. En savoir plus Récapitulatif des rémunérations des CCA/AHU 01/02/2005 Posté le Mardi 01 Février 2005 Vous trouverez en pièce jointe un document récapitulant les différents éléments de la rémunération des CCA-AHU (universitaire, hospitalière, prime de service public exclusif, gardes, astreintes et déplacements) au 1er février 2005. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 15/07/2004 Posté le Samedi 25 Septembre 2004 Arrêté du 15 juillet 2004 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
A compter du 1er janvier 2004. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 18/12/2003 Posté le Lundi 09 Août 2004 Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er janvier 2004. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 18/12/2003 Posté le Jeudi 18 Décembre 2003 Arrêté du 18 décembre 2003 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er janvier 2004. En savoir plus Permanence des soins - Arrêté du 30/04/2003 Posté le Mercredi 30 Avril 2003 Arrêté du 30 avril 2003 relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
A compter du 1er janvier 2003. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 03/02/2003 Posté le Mercredi 12 Février 2003 Arrêté du 3 février 2003 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires.
A compter du 1er décembre 2002. En savoir plus Indemnisation et organisation des gardes - Arrêté du 25/11/2002 Posté le Vendredi 27 Décembre 2002 Arrêté du 25 novembre 2002 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux.
A compter du 1er décembre 2002. En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 25/11/2002 Posté le Vendredi 27 Décembre 2002 Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er décembre 2002. En savoir plus Rémunération Universitaire - Arrêté du 29/03/2002 Posté le Vendredi 29 Mars 2002 Arrêté du 29 mars 2002 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires
A compter du 1er mars 2002. En savoir plus Indemnisation et organisation des gardes - Arrêté du 19/02/2002 Posté le Mardi 19 Février 2002 Arrêté du 19 février 2002 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux.
A compter du 1er mars 2002.
En savoir plus Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 19/02/2002 Posté le Mardi 19 Février 2002 Arrêté du 19 février 2002 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
A compter du 1er mars 2002. En savoir plus |
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